REGLEMENT TRANSPORT
DEPLACEMENTS SAISON 2012 / 2013
CHAMPIONNATS D'ACADEMIE ET INTERREGION
Déplacement en car ou en minibus :
Le bon déroulement des départs est placé sous le contrôle des responsables des équipes et non du CRSU, chargé uniquement de la commande.
Si une équipe est absente au départ, son déplacement sera facturé à l'AS.
Si vous ne souhaitez pas utiliser le déplacement collectif, vous devez nous le signaler mais votre déplacement ne vous sera pas remboursé, sauf:
- Demande du CRSU ou du CDSU Loire (nb insuffisant pour faire un car)
- Accord préalable du CRSU ou du CDSU Loire (match avancé, reporté, etc...)
Indemnités forfaitaires de déplacements en véhicules personnels à la demande du CRSU ou du CDSU (4 minimum par voiture dont les noms doivent figurer sur la feuille de demande de remboursement)
CHAMPIONNATS DE FRANCE
Sports collectifs : remboursement fixé par la FFSU
Sports individuels : « Par décision de l'AG du 30 novembre 2009, les déplacements remboursés sont plafonnés à 50% du tarif SNCF (hors grandes lignes) et ne devront pas dépasser une enveloppe budgétaire globale de 18 600 € »
Régle de fonctionnement (cliquez ici) décision du Comité Directeur du 21 Octobre 2011
Modèle de listing d'étudiants à transporter (cliquez ici)
Tarif des forfaits (cliquez ici)
Demande de remboursement (cliquez ici)